No items in the cart
français
english
german
espaniol
Le vendeur est :
SARL CHRISTELLE MODE
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B388 125 635 au capital de 60 980
euros dont le siège social se situe au 115 rue du temple 75003 Paris.
E-mail : christellemode@gmail.com
Christelle Mode propose sur le « Site » (www.christellemode.com / www.oclys.fr)
la vente de bijoux (ci- après les « Produits ») à des utilisateurs d’Internet
naviguant sur le Site (dénommés « Clients »).
Le Client est entendu comme une personne physique majeure ou ayant tout au
moins la capacité juridique de contracter et qui agit à des fins qui
n’entrent pas dans le cadre de son activité́ commerciale, industrielle,
artisanale ou libérale.
Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions
générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de
modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un
produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les
présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
Les produits proposés à
la vente par Christelle Mode sont ceux figurant sur le Site
www.christellemode.com / www.oclys.fr, au jour de la consultation du site par
le Client.
Les produits sont disponibles à la vente dans la limite des stocks
disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude
possible. Toutefois, si des erreurs ou des omissions venaient à se produire
dans cette présentation, la responsabilité de Christelle Mode ne pourrait être engagée.
Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur
indicative et n'ont pas de valeur contractuelle.
Les prix sont présentés
en Euros Hors Taxes (HT) excluant la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et hors
participation aux frais de livraison, ces derniers seront indiqués lors de la
validation de la commande.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte de la TVA applicable au jour de la
commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le
prix des articles sans que l'utilisateur en soit préalablement informé.
Christelle Mode se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les
produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement de la commande.
Christelle Mode ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison
(bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Christelle
Mode informera le Client dans les meilleurs délais et l’article commandé sera
annulé.
Dans le cas d’un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à
réception de votre colis. Ces taxes qui dépendent du pays, restent à la
charge du Client. Christelle Mode ne peut lui informer du montant exact.
Lorsque le Client a
sélectionné les Produits et placé dans son panier, il doit cliquer sur le
panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le Client ne
l’a pas encore fait, il sera invité à s’identifier ou à s’inscrire.
Après son identification sur le Site et validation de son panier (quantité,
références des Produits sélectionnés, adresse et de son identification sur
le Site), un formulaire en ligne complété automatiquement récapitulant les
prix, les taxes applicables et les frais de livraison, s’affiche à l’attention
du Client.
Le Client est invité à bien vérifier le contenu de sa commande (y compris la
quantité et les références des Produits commandés, l’adresse de
facturation, l'adresse de livraison, le moyen de paiement et le prix) avant de
cliquer sur le premier bouton « Validation ». Le Client peut alors procéder au
paiement des Produits en suivant les instructions figurant sur le Site afin de
procéder à un paiement sécurisé et de fournir toutes les informations
nécessaires à la facturation et à la livraison des Produits.
Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires
au bon traitement de la commande.
Le Client doit également indiquer le mode de livraison choisi en le
sélectionnant dans la partie « Livraison » du Site.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des
descriptions des produits disponibles à la vente. L'utilisateur déclare avoir
pris connaissance et accepté les présentes conditions de vente avant la
passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des
conditions générales de vente.
Les colis sont
généralement expédiés sous 48h après réception du paiement, mais pourront
s'échelonner de 2 à 4 jours, sauf mention spécifiée sur le site en cas de
fermeture exceptionnelle où les livraisons seront différées. Les modes
d'expédition standard sont : le « Colissimo »ou transporteur DPD. Pour les
livraisons à l’étranger, le mode d'expédition est le « Colissimo
international » avec numéro de suivi. Des frais de douane et des taxes de
toutes sortes qui n'apparaissent pas dans le prix total et qui sont à la
charge de l’acheteur, peuvent être demandées.
Les éventuelles erreurs d'informations transmises par le Client lors de la
passation de commande (ex: coordonnées du destinataire) ne peuvent en aucun
cas être de la responsabilité de Christelle Mode en cas de non acheminement
de la marchandise. En cas de manquement imputable au transporteur (ex: dommages
constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves et de
formuler une réclamation auprès de la poste dans un délai de 2 jours à
réception de la commande. Les frais de port comprennent l'emballage, la
manutention et les frais postaux.
Christelle Mode n’effectue
pas d'échange standard. A compter de la date de réception de sa commande, le
Client dispose d'un délai de 3 jours pour contacter Christelle mode ou cas ou
le(s) article(s) sont pas conformes. Passé ce délai, les produits livrés
seront réputés conformes et acceptés par le Client. Dès lors Christelle
Mode pourra se réserver le droit de refuser le retour et le remboursement.
Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter la société
Christelle Mode en se rendant sur la page « Contact » du site
www.christellemode.com / www.oclys.fr.
Tout retour de marchandise nécessite l'accord au préalable de Christelle
Mode. A défaut d'accord de retour, la marchandise sera retournée au Client,
à ses frais. L'article que le Client souhaite retourner doit être renvoyé
dans son emballage d’origine, ne pas avoir été porté ou utilisé et doit
être accompagné d'un courrier explicatif mentionnant le numéro de commande,
ainsi que les coordonnées complètes du Client pour le remboursement. Le
client devra envoyer son(ses) article(s) à l'adresse suivante (le montant des
frais de port de retour reste à la charge du Client) :
CHRISTELLE MODE
115 RUE DU TEMPLE
75003 PARIS
Dès réception, un contrôle qualité sera effectué sur la marchandise reçue. Aucun article usagé ou
ayant été détérioré par le client ne pourra faire l'objet d'un quelconque
remboursement. Le remboursement des sommes versées s'effectue dans un délai
maximum de 14 jours après réception de l'article, hors frais d’expédition et
d’éventuelles taxes liées à ce retour.
Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client.
La responsabilité de l'une ou l'autre des parties ne pourra être recherchée si l'exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, du fait de l'autre partie ou d'un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires, catastrophes naturelles, incendies, dégâts des eaux, interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s'engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, seul le Tribunal de Commerce de Paris est compétent.
Tous les éléments du Site www.christellemode.com / www.oclys.fr, visuels et sonores, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de Christelle mode.
Conformément aux lois en vigueur, il est interdit au Client sous peine de poursuites, de reproduire en totalité ou en partie les modèles et les images qu’il aura vus, auquel cas il se rendait coupable de délit de contrefaçon.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet telle que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.
